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• 9Lives Home Decor
• 73 chemin de Lanusse, 31200 Toulouse – France  
• 📧 contact@9liveshomedecor.com  
• 📞 06 25 69 27 06  

Dispensé d’immatriculation en application de l’article L.123-1-1 du Code de commerce.  
TVA non applicable, article 293 B du CGI.

 

ACHETEUR

Toute personne physique, majeure, non commerçante procédant à un achat sur la boutique en ligne de 9Lives Home Decor.

 

ACCEPTATION DES CGV

• L’achat d’un article implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.  
• Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
• 9Lives Home Decor se réserve le droit de modifier ses CGV à tout moment.  
• À défaut de condition spécifique, les usages du secteur de la vente à distance s’appliquent.  
• Nous nous engageons à respecter les dispositions du Code de la consommation relatives à la vente à distance.

UTILISATION DU SITE

• Le site www.9liveshomedecor.com est accessible à tout utilisateur disposant des capacités nécessaires.  
• L’utilisateur reconnaît utiliser les informations sous sa seule responsabilité.  
• 9Lives Home Decor ne peut être tenue responsable d’éventuelles erreurs, indisponibilités ou virus.
• La nullité d’une clause n’entraîne pas la nullité des présentes CGV.

OBJET

Le site www.9liveshomedecor.com propose à la vente des articles de décoration d’occasion.

 

PRODUITS

• Les objets sont chinés d’occasion, puis mis en vente avec photos et description.  
• Les produits sont vendus en l’état, sans garantie (pièces anciennes).  
• Les photos sont fidèles mais non contractuelles (notamment couleurs).  
• L’acheteur accepte le caractère d’occasion des objets.

 

COMMANDE & DONNÉES CLIENTS

• L’acheteur doit s’identifier clairement pour commander.  
• Nom, prénom, adresse, téléphone et email sont obligatoires.
• Toute commande validée implique l’acceptation des présentes CGV.  
• La confirmation par mail vaut signature électronique et preuve de la transaction.

 

PAIEMENT

Le prix est payable au comptant lors de la commande.  

Paiements acceptés :

• 💳 Carte bancaire (via Shopify)
• 💼 Paypal

Les paiements sont sécurisés (cryptage SSL). Une facture est envoyée par mail lors de l’expédition.

En cas de défaut de paiement, 9Lives Home Decor peut suspendre ou annuler la commande.

 

PRIX

• Les prix sont exprimés en euros, hors taxes (TVA non applicable – art. 293B du CGI), hors frais de port.  
• Les prix en vigueur sont ceux affichés au moment de la commande.
• 9Lives Home Decor se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.